Modalités et conditions

PRIX
Les prix indiqués sur notre site Web sont en dollars canadiens et n'incluent pas les taxes et les frais de transport.

Informez-vous des rabais possibles pour les achats en grand nombre.

Si vous avez déjà acheté un document vidéo en format VHS et souhaitez obtenir le même document vidéo en format DVD, vous obtiendrez une réduction de 50 % sur le prix initial. 

Pour plus d'information sur la façon d'obtenir le rabais: cecom.hrdp@ssss.gouv.qc.ca ou par téléphone au 514-328-3503.

 

TAXES
Au Québec
Pour les ventes faites au Québec, la TPS (5 %) et la TVQ (9.975 %) s'appliquent. Pour les livres, uniquement la TPS (5%) s'applique.

Autres provinces canadiennes
Pour les ventes faites dans les autres provinces canadiennes, la taxe fédérale (TPS : 5%) s'applique sur le montant total de la vente. Les taxes provinciales seront chargées en fonction du lieu de livraison.

Aucune taxe n'est applicable aux envois effectués à l'extérieur du Canada. 

 

MODES DE PAIEMENT
Nous offrons la solution de paiement par Internet Desjardins (propulsée par la passerelle de paiement NETBANX). Les cartes de crédit acceptés via notre site web sécurisé sont Visa et MasterCard. Il est aussi possible de payer par chèque. Les chèques émis doivent être en dollars canadiens.

 

ÉCHANGE ET REMBOURSEMENT
Aucun échange ou remboursement ne sera effectué sauf si le matériel s'avère défectueux. Dans un tel cas, le CECOM de l’Hôpital Rivière-des-Prairies s’engage à le remplacer sans frais.

 

EXPÉDITION
La livraison sera effectuée par Poste Canada à l’adresse fournie par l’acheteur. Les frais de la livraison sont à la charge du client. Ils sont calculés par Poste Canada en fonction de l’endroit et du poids du colis et seront ajoutés au prix de l’article au moment de votre commande. Nous livrons au Canada, aux États-Unis et à l'internationale. À noter que des frais de douanes peuvent s'appliquer pour les achats hors Canada.

Voici les normes de livraisons de Poste Canada pour les livraisons à l'internationale :

Priorité Mondial : De deux à trois jours ouvrables

Xpresspost – International : En à peine quatre jours 

Colis international (par avion) : En à peine six jours

Colis international (par voie de surface): De quatre à six semaines

Petit paquet (par avion ) : En à peine six jours

Petit paquet (par voie de surface) : De quatre à six semaines

 

Pour éviter les frais d'expédition, il est possible de récupérer la commande au CECOM pendant les heures de bureau, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.

 

VISIONNAGE
Vous pouvez visionner gratuitement les documents en prenant un rendez-vous avec le CECOM, au numéro 514-328-3503, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 16 h 30. 

 

DROITS D'AUTEUR
Les productions du CECOM sont protégées par la Loi sur les droits d'auteur. L.R.C. 1985, c. C-42.